Mentions Légales

Dernière mise à jour : juillet 2026

⚠️ À COMPLÉTER PAR L'ÉDITEUR — les champs entre crochets doivent être remplis avant toute publicité payante. Ils sont obligatoires (art. L111-1 du Code de la consommation et art. 6 LCEN).

Éditeur du site

Le site maisonfame.com est édité par :
[NOM Prénom de l'entrepreneur], entrepreneur individuel (EI)
Exerçant sous l'enseigne commerciale FAME / MaisonFame
Siège : 34 Avenue des Rosiers, 93370 Montfermeil, France
SIRET : [N° SIRET à 14 chiffres]
Numéro de TVA : non applicable — franchise en base, article 293 B du CGI
Téléphone : +33 7 67 41 87 31
Email : maisonfame@maisonfame.com

Directeur de la publication

[NOM Prénom de l'entrepreneur], en qualité d'éditeur du site.

Hébergeur

Shopify International Limited
Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Site : www.shopify.com

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, FAME adhère à un médiateur de la consommation référencé auprès de la CECMC :
[Nom du médiateur] — [Adresse postale] — [Site web du médiateur]
Après démarche écrite préalable auprès de notre service client restée sans réponse satisfaisante sous 2 mois, le consommateur peut saisir gratuitement ce médiateur.

Filière REP — Textiles (TLC)

Nos produits textiles relèvent de la filière à responsabilité élargie du producteur.
Identifiant Unique ADEME : [FRxxxxxx_xxxxxx]
Éco-organisme : Refashion.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, visuels, charte graphique) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou exploitation, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Responsabilité

FAME s'efforce de maintenir les informations du site exactes et à jour. Des erreurs ou omissions peuvent néanmoins subsister ; elles n'engagent pas la responsabilité de l'éditeur. Les photographies produits sont non contractuelles.

Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données est décrit dans notre Politique de confidentialité. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité et d'opposition, exerçable à maisonfame@maisonfame.com. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).